Accessibilité

AQUITEM s’engage à rendre le site groupe-aquitem.fr accessible conformément à l’article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005.

État de conformité

Le site groupe-aquitem.fr est partiellement conforme avec le référentiel général d’amélioration de l’accessibilité.

Établissement de cette déclaration d’accessibilité

Cette déclaration a été établie le 24/06/2025.
Elle a été mise à jour le 24/06/2025.

Retour d’information et contact

Si vous n’arrivez pas à accéder à un contenu ou à un service, vous pouvez contacter le responsable du site groupe-aquitem.fr pour être orienté vers une alternative accessible ou obtenir le contenu sous une autre forme.
Contactez-nous via cette page https://www.groupe-aquitem.fr/contact/

Voies de recours

Cette procédure est à utiliser dans le cas suivant :
Vous avez signalé au responsable du site internet un défaut d’accessibilité qui vous empêche d’accéder à un contenu ou à un des services du portail et vous n’avez pas obtenu de réponse satisfaisante.

Écrire un message au Défenseur des droits
Contacter le délégué du Défenseur des droits près de chez vous
Envoyer un courrier par la poste (gratuit, ne pas mettre de timbre) :
Défenseur des droits
Libre réponse 71120
75342 Paris CEDEX 07.